Category : Légal

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de prestations et produits conclues entre le client (désigné comme « le client ») et le photographe Nicolas Donny (désigné comme « le photographe »), gérant de Chambre Noire – Photographe. Le photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales. Chaque commande est régie par les conditions générales applicables à la date de la […]

Mentions Légales

Informations légales 1. Présentation du site. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chambrenoire-photographe.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : Chambre Noire – Photographe – Auto Entrepreneur  – SIRET 891 857 948 00014– 7 rue des carreaux, 77580 Maisoncelles en Brie Créateur : Nicolas Donny-Prati Responsable publication : Nicolas […]